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3ème Séance publique : suite de l’ordre du jour de la première et de la deuxième séance.

11 | 21 h 00 - 12 | 1 h 00

Ordre du jour de la première séance :

  1. Discussion de la proposition de loi de M. Jean-Carles Grelier et plusieurs de ses collègues d’orientation pour l’avenir de la santé (no 1229 et n° 1270). – voir le dossier
  • Rapport (no 1270) de M. Jean-Carles Grelier, au nom de la commission des affaires sociales.
  1. Discussion de la proposition de loi de M. Aurélien Pradié et plusieurs de ses collègues relative à l’inclusion des élèves en situation de handicap (no 1230 et n° 1290). – voir le dossier
  • Rapport (no 1290) de M. Aurélien Pradié, au nom de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
  1. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues de défense du droit de propriété et créant un délit d’occupation sans droit ni titre d’un immeuble
    (no 652 et n° 1052). – voir le dossier
  • Rapport (no 1052) de M. Julien Aubert, au nom de la commission des affaires économiques.
  1. Discussion de la proposition de loi de M. Damien Abad et plusieurs de ses collègues visant à la consolidation du modèle français du don du sang (no 965 et n° 1286). – voir le dossier
  • Rapport (no 1286) de M. Damien Abad, au nom de la commission des affaires sociales.
  1. Discussion de la proposition de loi de M. Pierre Vatin et plusieurs de ses collègues visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines (no 833 et n° 1287). – voir le dossier
  • Rapport (no 1287) de M. Pierre Vatin, au nom de la commission des affaires sociales.