Dossier en cours / Note d’information

Droit d’auteur : un accord trouvé hier entre la Commission, le Conseil et le Parlement européens. « Une victoire majeure de l’Europe qui protège ». (PR, tweet, 14/02/2019)

Contexte : un accord a été trouvé hier soir entre le [...]

2019-02-15T10:58:10+00:0014 février 2019|Dossier en cours / Note d'information|Commentaires fermés sur Droit d’auteur : un accord trouvé hier entre la Commission, le Conseil et le Parlement européens. « Une victoire majeure de l’Europe qui protège ». (PR, tweet, 14/02/2019)

Fast-food : « Il ne viendrait à l’idée d’aucun restaurant de transiger sur les règles d’hygiène. Il doit en être de même concernant le tri des déchets. Le tri est l’hygiène environnementale. » (B. Poirson, CP, 31/01/2019)

Contexte : B. Poirson a reçu hier à sa demande les [...]

2019-02-04T10:52:29+00:004 février 2019|Dossier en cours / Note d'information|Commentaires fermés sur Fast-food : « Il ne viendrait à l’idée d’aucun restaurant de transiger sur les règles d’hygiène. Il doit en être de même concernant le tri des déchets. Le tri est l’hygiène environnementale. » (B. Poirson, CP, 31/01/2019)

Autoroutes : à compter d’aujourd’hui, sur l’ensemble des réseaux autoroutiers, tout conducteur effectuant au moins 10 allers/retours dans le mois sur un même itinéraire peut bénéficier d’une réduction de 30% des tarifs des péages sur l’ensemble des trajets

Contexte : les tarifs autoroutiers évoluent aujourd’hui, comme chaque année au [...]

2019-02-04T10:51:24+00:004 février 2019|Dossier en cours / Note d'information|Commentaires fermés sur Autoroutes : à compter d’aujourd’hui, sur l’ensemble des réseaux autoroutiers, tout conducteur effectuant au moins 10 allers/retours dans le mois sur un même itinéraire peut bénéficier d’une réduction de 30% des tarifs des péages sur l’ensemble des trajets

Proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs : un texte qui garantira à ceux qui souhaitent manifester pacifiquement de pouvoir le faire dans des conditions normales

Contexte : la proposition de loi (LR) visant à prévenir les [...]

2019-01-30T10:23:36+00:0030 janvier 2019|Dossier en cours / Note d'information|Commentaires fermés sur Proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs : un texte qui garantira à ceux qui souhaitent manifester pacifiquement de pouvoir le faire dans des conditions normales

Djihadistes : compte tenu des récentes décisions américaines, nous examinons toutes les options pour éviter l’évasion des djihadistes français actuellement détenus en Syrie. S’ils revenaient en France, ils seraient immédiatement remis à la justice.

Contexte : BFM TV a ce matin relayé une fausse information [...]

2019-01-29T17:30:34+00:0029 janvier 2019|Dossier en cours / Note d'information|Commentaires fermés sur Djihadistes : compte tenu des récentes décisions américaines, nous examinons toutes les options pour éviter l’évasion des djihadistes français actuellement détenus en Syrie. S’ils revenaient en France, ils seraient immédiatement remis à la justice.